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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL
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L'œnothèque
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'œnothèque
CHATEAU DE BESSEUIL, SARL

Numéro de dépôt :
3682889
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
L\'œnothèque de CHATEAU DE BESSEUIL

Présentation de la marque L'œnothèque

Déposée le 9 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'œnothèque »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL domicilié(e) Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CEVAER DESILETS ROBBE domicilié(e) BP 237 223, rue Charles Germain - 69658 - VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'œnothèque est expirée depuis le 9 octobre 2019.

CHATEAU DE BESSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BESSEUIL , CUVEE LEVROUTEE , CB , Château de Besseuil


CHATEAU DE BESSEUIL, SARL - Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France


SCP CEVAER DESILETS ROBBE - BP 237 223, rue Charles Germain - 69658 - VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Vins d'appellation d'origine de Bourgogne.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration proposant des vins de Bourgogne (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.